Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits et/ou services réalisées sur le site [NomDuSite.com], par [Nom de l’entreprise / de l’auteur], dont le siège social est situé à [adresse], immatriculée sous le numéro [SIRET/SIREN ou auto-entreprise].

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Produits et services

Les produits et services proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Toutefois, des variations mineures peuvent exister (notamment en cas de création artisanale ou personnalisée). Les photographies n’ont pas de valeur contractuelle.
3. Commande

La commande est validée une fois le paiement intégral reçu.
Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige antérieur.
4. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
[Indiquer si TVA non applicable, art. 293 B du CGI, le cas échéant.]
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. Paiement

Le règlement s’effectue via [indiquer les moyens acceptés : carte bancaire, virement, PayPal, etc.].
Le paiement doit être intégral avant expédition ou exécution de la prestation.
6. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Un retard ne saurait justifier une annulation de commande ou un dédommagement.

Les frais de livraison sont indiqués avant validation du panier. Les risques liés au transport sont transférés à l’acheteur dès la remise au transporteur.
7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation (hors produits personnalisés ou numériques).

Pour exercer ce droit, merci de contacter [adresse e-mail ou formulaire].
Les produits doivent être retournés à vos frais, en parfait état.
8. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logo, design, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom].
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
9. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable de dommages indirects ou immatériels liés à l’utilisation des produits ou services vendus.
La responsabilité est limitée au montant de la commande.
10. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de ses données conformément au RGPD.
Contact : [email de contact RGPD]
11. Litiges et droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du vendeur.